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Marques déposées par monsieur FRANCK BUSSO
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TUBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBLE
M. FRANCK BUSSO

Numéro de dépôt :
3936123
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/07/2022
TUBLE de FRANCK BUSSO

Présentation de la marque TUBLE

Déposée le 23 juillet 2012 par monsieur FRANCK BUSSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur FRANCK BUSSO domicilié(e) 1 RUE DE LA VERRERIE - 06150 - CANNES LA BOCCA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK BUSSO domicilié(e) 1, 1 RUE DE LA VERRERIE - 06150 - CANNES LA BOCCA - France.

La marque TUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBLE est expirée depuis le 23 juillet 2022.


M. FRANCK BUSSO - 1 RUE DE LA VERRERIE - 06150 - CANNES LA BOCCA - France


M. FRANCK BUSSO - 1, 1 RUE DE LA VERRERIE - 06150 - CANNES LA BOCCA - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.