Marque expirée - Marque en non vigueur

Délectus
Franck BUFFIERE

Numéro de dépôt :
3497554
Date de dépôt :
27/04/2007
Lieu de dépôt :
RHONE ALPES GRENOBLE
Date d'expiration :
27/04/2017
Délectus de Franck BUFFIERE

Présentation de la marque Délectus

Déposée le 27 avril 2007 par Franck BUFFIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RHONE ALPES GRENOBLE), la marque française « Délectus »

Le déposant est Franck BUFFIERE domicilié(e) Quartier la rivière,26380 PEYRINS - 26380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck BUFFIERE domicilié(e) Quartier la rivière,26380 PEYRINS - 26380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délectus est expirée depuis le 27 avril 2017.

Franck BUFFIERE a également déposé les autres marques suivantes : Mouvements Phénix , MOKUROKU , TERMINUS , TIPS , MUX , BD DYNAMIC


Franck BUFFIERE - Quartier la rivière,26380 PEYRINS - 26380 - France


Franck BUFFIERE - Quartier la rivière,26380 PEYRINS - 26380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.