Marque expirée - Marque en non vigueur

BOUTIQUE-AUDITION LA BOUTIQUE DE L'AUDITION
FRANCK BRUSSELLE
PIERRE BRUSSELLE
YANN BRUSSELLE

Numéro de dépôt :
3420394
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2016
BOUTIQUE-AUDITION LA BOUTIQUE DE L\'AUDITION de FRANCK BRUSSELLE

Présentation de la marque BOUTIQUE-AUDITION LA BOUTIQUE DE L'AUDITION

Déposée le 29 mars 2006 par FRANCK BRUSSELLE, PIERRE BRUSSELLE, YANN BRUSSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUTIQUE-AUDITION LA BOUTIQUE DE L'AUDITION »

Les déposants sont FRANCK BRUSSELLE domicilié(e) 39 BIS RUE DU CHANOINE BOULOGNE,27220 ST ANDRE DE L'EURE - 27220 - France, PIERRE BRUSSELLE domicilié(e) 8 BIS RUE HENRI IV,94290 VILLENEUVE LE ROI - 94290 - France, YANN BRUSSELLE domicilié(e) 9 AV DE LA REPUBLIQUE,91230 MONTGERON - 91230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK BRUSSELLE domicilié(e) 39 BIS RUE DU CHANOINE BOULOGNE,27220 ST ANDRE DE L'EURE - 27220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTIQUE-AUDITION LA BOUTIQUE DE L'AUDITION est expirée depuis le 29 mars 2016.


FRANCK BRUSSELLE - 39 BIS RUE DU CHANOINE BOULOGNE,27220 ST ANDRE DE L'EURE - 27220 - France

PIERRE BRUSSELLE - 8 BIS RUE HENRI IV,94290 VILLENEUVE LE ROI - 94290 - France

YANN BRUSSELLE - 9 AV DE LA REPUBLIQUE,91230 MONTGERON - 91230 - France - SIREN 3


FRANCK BRUSSELLE - 39 BIS RUE DU CHANOINE BOULOGNE,27220 ST ANDRE DE L'EURE - 27220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Inscription le 9 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608221 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-09

Produits d'entretien de type pharmaceutiques et désinfectants, pâte à empreintes auriculaires. Appareils et instruments électriques de mesure, d'enregistrement et émission de sons et d'images, de signalisation sonore ou visuelle, d'enregistrement et émission de signaux magnétiques, de transformation et d'accumulation du courant électrique, piles et batteries électriques, lunettes optique et articles de lunetterie, périphériques d'ordinateurs, disques acoustiques, logiciels, vêtements de protection, protections du système auditif. Appareils médicaux relatifs à l'audioprothèse, l'orthophonie et l'oto-rhino-laryngologie. Vente d'amplificateur de sons et prothèses auditives. Vente de produits et d'articles liés à l'audition et au confort des seniors. Services de santé liés à l'audition.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.