Déposée le 21 juin 2011 par FRANCK BRUSSELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « à 360o Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est FRANCK BRUSSELLE domicilié(e) 21 RUE DE L'ANCIENNE VOIE ROMAINE - 27930 - GUICHAINVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK BRUSSELLE domicilié(e) 21 RUE DE L'ANCIENNE VOIE ROMAINE - 27930 - GUICHAINVILLE - France.
La marque à 360o Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque à 360o Design est expirée depuis le 21 juin 2021.
FRANCK BRUSSELLE a également déposé les autres marques suivantes : sac de billes
FRANCK BRUSSELLE - 21 RUE DE L'ANCIENNE VOIE ROMAINE - 27930 - GUICHAINVILLE - France
FRANCK BRUSSELLE - 21 RUE DE L'ANCIENNE VOIE ROMAINE - 27930 - GUICHAINVILLE - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; services de gravure ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
