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Marques déposées par Franck BROVIA
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Toi & moi
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toi & moi
Franck BROVIA

Numéro de dépôt :
3884762
Date de dépôt :
26/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2021
Toi & moi de Franck BROVIA

Présentation de la marque Toi & moi

Déposée le 26 décembre 2011 par Franck BROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Toi & moi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est Franck BROVIA domicilié(e) 100 Val de Cagnes - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck BROVIA domicilié(e) 100 Val de Cagnes - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

La marque Toi & moi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toi & moi est expirée depuis le 26 décembre 2021.

Franck BROVIA a également déposé les autres marques suivantes : elec-energy-system , BROVIA


Franck BROVIA - 100 Val de Cagnes - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Franck BROVIA - 100 Val de Cagnes - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques.