Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROVIA
Franck BROVIA

Numéro de dépôt :
3884760
Date de dépôt :
26/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2021
BROVIA de Franck BROVIA

Présentation de la marque BROVIA

Déposée le 26 décembre 2011 par Franck BROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est Franck BROVIA domicilié(e) 100 Val de Cagnes - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck BROVIA domicilié(e) 100 Val de Cagnes - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

La marque BROVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROVIA est expirée depuis le 26 décembre 2021.

Franck BROVIA a également déposé les autres marques suivantes : Toi & moi , elec-energy-system


Franck BROVIA - 100 Val de Cagnes - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Franck BROVIA - 100 Val de Cagnes - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Extincteurs ; fils électriques ; relais électriques.