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Marques déposées par monsieur Franck BRISE
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Franck BRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Franck BRISE
Monsieur Franck BRISE

Numéro de dépôt :
98727635
Date de dépôt :
10/04/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2008

Présentation de la marque Franck BRISE

Déposée le 10 avril 1998 par monsieur Franck BRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Franck BRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est monsieur Franck BRISE domicilié(e) 114, allée du Claus, Grand Jardin Village, 06370 Mouans-Sartoux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck BRISE - France.

La marque Franck BRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franck BRISE est expirée depuis le 10 avril 2008.


Monsieur Franck BRISE - 114, allée du Claus, Grand Jardin Village, 06370 Mouans-Sartoux - France


Monsieur Franck BRISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

- appareil d'éclairage, lampe - meubles - mosaïque en verre non pour la construction.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.