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Marques déposées par FRANCK BOUTIN
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3PAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3PAS
FRANCK BOUTIN

Numéro de dépôt :
3845318
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2021
3PAS de FRANCK BOUTIN

Présentation de la marque 3PAS

Déposée le 8 juillet 2011 par FRANCK BOUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est FRANCK BOUTIN domicilié(e) 7, RUE DU HAUT BOURG, NANTEUIL, 86440 MIGNE AUXANCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle BUFFET domicilié(e) 6, rue Boncenne, BP 132 - 86004 - POITIERS CEDEX - France.

La marque 3PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845318.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3PAS est expirée depuis le 8 juillet 2021.

FRANCK BOUTIN a également déposé les autres marques suivantes : MAKARTOKADO , KADO LOKO


FRANCK BOUTIN - 7, RUE DU HAUT BOURG, NANTEUIL, 86440 MIGNE AUXANCES - France


Emmanuelle BUFFET - 6, rue Boncenne, BP 132 - 86004 - POITIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Magnets ; aimants décoratifs ; logiciels ; articles de lunetterie ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; tracts ; albums ; cartes ; cartes postales ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; matériaux pour le modelage ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, résine artificielle, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; statuettes (figurines) en bois, cire, plâtre, résine artificielle ou en matières plastiques, commodes coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.