Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KI PHARMA PROXI
Franck Bourrier
Christian Gerbaud
Frédéric Mouysset
Stéphan Odier

Numéro de dépôt :
3771822
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2020
KI PHARMA PROXI de Franck Bourrier

Présentation de la marque KI PHARMA PROXI

Déposée le 4 octobre 2010 par Franck Bourrier, Christian Gerbaud, Frédéric Mouysset, Stéphan Odier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KI PHARMA PROXI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Les déposants sont Franck Bourrier domicilié(e) 19 rue Emile Lauze - 30000 - NIMES - France, Christian Gerbaud domicilié(e) 41 avenue Jean Jaurès - 30900 - NIMES - France, Frédéric Mouysset domicilié(e) avenue Pasteur Centre commercial Casino - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France, Stéphan Odier domicilié(e) Espace Santé 3 ZA les Playes - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Bourrier domicilié(e) 19 rue Emile Lauze - 30000 - NIMES - France.

La marque KI PHARMA PROXI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KI PHARMA PROXI est expirée depuis le 4 octobre 2020.

Franck Bourrier a également déposé les autres marques suivantes : G1000 , KI VISION , KI OPTIQUE , KI AUDIO , G 1000 , G1000 PHARMA , G 1000 PHARMA


Franck Bourrier - 19 rue Emile Lauze - 30000 - NIMES - France

Christian Gerbaud - 41 avenue Jean Jaurès - 30900 - NIMES - France

Frédéric Mouysset - avenue Pasteur Centre commercial Casino - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France

Stéphan Odier - Espace Santé 3 ZA les Playes - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Franck Bourrier - 19 rue Emile Lauze - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°562026 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 10 mai 2012 - Concession de licence n°575406 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-10

Inscription le 10 mai 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°575405 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-10

Inscription le 1 octobre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°585307 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Inscription le 2 septembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°607846 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02

Inscription le 2 septembre 2013 - Concession de licence n°607847 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02

Inscription le 2 septembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°607845 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02

Inscription le 5 avril 2016 - Changement d'adresse n°666218 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05

Inscription le 23 décembre 2016 - Concession de licence n°691475 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23

Inscription le 17 décembre 2019 - Changement d'adresse n°775938 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17

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