Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Squadron 303
M. Franck Botbol

Numéro de dépôt :
4120232
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2024
Squadron 303 de Franck Botbol

Présentation de la marque Squadron 303

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2014 par monsieur Franck Botbol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Squadron 303 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Franck Botbol domicilié(e) 8 place de la Madeleine - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pechenard & Associés, M. Fabien Honorat domicilié(e) 17bis rue Legendre - 75017 - Paris - France.

La marque Squadron 303 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Squadron 303 est expirée depuis le 23 septembre 2024.


M. Franck Botbol - 8 place de la Madeleine - 75008 - Paris - France


Pechenard & Associés, M. Fabien Honorat - 17bis rue Legendre - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Inscription le 11 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677542 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; spiritueux.