Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESTEN
M. Franck BOREL

Numéro de dépôt :
4001902
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2023
L\'ESTEN de Franck BOREL

Présentation de la marque L'ESTEN

Déposée par voie électronique le 29 avril 2013 par monsieur Franck BOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ESTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur Franck BOREL domicilié(e) 12 chemin du Val de Cèze - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck BOREL domicilié(e) 12 chemin du Val de Cèze - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France.

La marque L'ESTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESTEN est expirée depuis le 29 avril 2023.


M. Franck BOREL - 12 chemin du Val de Cèze - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France


M. Franck BOREL - 12 chemin du Val de Cèze - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.