Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WHEEL FREE LA LOCATION DE VELO, AUTREMENT
M. Franck Bonneau

Numéro de dépôt :
3919643
Date de dépôt :
13/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/05/2022
WHEEL FREE LA LOCATION DE VELO, AUTREMENT de Franck Bonneau

Présentation de la marque WHEEL FREE LA LOCATION DE VELO, AUTREMENT

Déposée le 13 mai 2012 par monsieur Franck Bonneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « WHEEL FREE LA LOCATION DE VELO, AUTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur Franck Bonneau domicilié(e) 904 rue Gabriel Debacq - 45770 - SARAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Bonneau domicilié(e) 904 rue Gabriel Debacq - 45770 - SARAN - France.

La marque WHEEL FREE LA LOCATION DE VELO, AUTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919643.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WHEEL FREE LA LOCATION DE VELO, AUTREMENT est expirée depuis le 13 mai 2022.


M. Franck Bonneau - 904 rue Gabriel Debacq - 45770 - SARAN - France


M. Franck Bonneau - 904 rue Gabriel Debacq - 45770 - SARAN - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Batteries électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Location de véhicules ;

Activités sportives et culturelles.