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Marques déposées par monsieur Franck BONARD
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POSEI-DOM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POSEI-DOM
Monsieur Franck BONARD

Numéro de dépôt :
4557386
Date de dépôt :
06/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2029
POSEI-DOM de Franck BONARD

Présentation de la marque POSEI-DOM

Déposée par voie électronique le 6 juin 2019 par monsieur Franck BONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POSEI-DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est monsieur Franck BONARD domicilié(e) 44 Boulevard Maryse Bastié - 31880 - La Salvetat Saint Gilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POSEI-DOM, Monsieur Franck BONARD domicilié(e) 44 Boulevard Maryse Bastié - 31880 - La Salvetat Saint Gilles - France.

La marque POSEI-DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSEI-DOM arrivera à expiration en date du 6 juin 2029.


Monsieur Franck BONARD - 44 Boulevard Maryse Bastié - 31880 - La Salvetat Saint Gilles - France


POSEI-DOM, Monsieur Franck BONARD - 44 Boulevard Maryse Bastié - 31880 - La Salvetat Saint Gilles - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour la transmission du son ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical; Appareils et instruments de surveillance, de contrôle, de pilotage et de régulation pour bassins aquatiques, y compris appareils et instruments à commande électronique et électrique de dispositifs de filtrage d'eau de piscines ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; stockage électronique de données.