Déposée le 17 avril 2003 par Franck Boissieux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « ATOUTS TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est Franck Boissieux, domicilié(e) agissant en nom et pour le compte de la SCOP sarl Atouts-trèfle, en cours de création, Quartier les vignes,26350 St laurent d'Onay - 26350 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck BOISSIEUX domicilié(e) Quartier les vignes,26350 St laurent d'Onay - 26350 - France.
La marque ATOUTS TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUTS TREFLE est expirée depuis le 17 avril 2013.
Franck Boissieux - agissant en nom et pour le compte de la SCOP sarl Atouts-trèfle, en cours de création, Quartier les vignes,26350 St laurent d'Onay - 26350 - France
Franck BOISSIEUX - Quartier les vignes,26350 St laurent d'Onay - 26350 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Services d'entretien et installation et réparation d'appareils éléctro-ménagers, de mobilier, de serrures, d'appareils sanitaires, d'appareils électriques Services de maçonnerie Travaux de plomberie Services de nettoyage de batiments, ménages Travaux de peinture Service d'entretien et de nettoyage de monument funéraire Transports de personnes, Livraisons de marchandises Organisation de voyage Jardinage Services de jardiniers paysagistes
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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