Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vertical
Monsieur Franck BITTON en qualité associé fondateur de la société en formation BCK

Numéro de dépôt :
3230385
Date de dépôt :
12/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2013
vertical de Franck BITTON en qualité associé fondateur de la société en formation BCK

Présentation de la marque vertical

Déposée le 12 juin 2003 par la société Franck BITTON en qualité associé fondateur de la société en formation BCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « vertical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la société Franck BITTON en qualité associé fondateur de la société en formation BCK domicilié(e) 3 rue Catulle Mendes Paris 17è - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pauline MORDACQ Avocat domicilié(e) 43, rue de Courcelles,75008 Paris - 75008 - France.

La marque vertical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vertical est expirée depuis le 12 juin 2013.


Monsieur Franck BITTON en qualité associé fondateur de la société en formation BCK - 3 rue Catulle Mendes Paris 17è - France


Maître Pauline MORDACQ Avocat - 43, rue de Courcelles,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Véhicules, appareils de locomotion par air, terre ou par eau. Jeux, jouets, appareils de gymnastique et de sport, patins à glace ou à roulettes, trotinettes planches à voile, surf. Formation, divertissement, activités sportives ou culturelles ou matière de divertissement ou d'éducation, publications et prêts de livres ou de revues, production et location de films, organisation de concours (éducation et divertissement) de colloques de conférences, congrès, d'expositions à but culturels, sportifs ou éducatifs, organisation de loterie, réservation de places de spectacles. Communication par terminaux d'ordinateurs ou fibres optiques, services d'affichage électronique, raccordement à un réseau informatique mondial, services de messagerie électronique.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.