Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCK MAXIME
Numéro de dépôt :
1373975
Date de dépôt :
04/10/1986
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
04/10/1996
Présentation de la marque FRANCK MAXIME
Déposée le 4 octobre 1986 par monsieur Franck BINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « FRANCK MAXIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCK MAXIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCK MAXIME est expirée depuis le 4 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11