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Marques déposées par monsieur FRANCK BILLIOTTE
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L'Artisan Comtois
Demande publiée - Marque en non vigueur

L'Artisan Comtois
Monsieur FRANCK BILLIOTTE

Numéro de dépôt :
4684369
Date de dépôt :
22/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2030
L\'Artisan Comtois de FRANCK BILLIOTTE

Présentation de la marque L'Artisan Comtois

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2020 par monsieur FRANCK BILLIOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Artisan Comtois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020. .

Le déposant est monsieur FRANCK BILLIOTTE domicilié(e) ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLIBURGER, Monsieur FRANCK BILLIOTTE domicilié(e) ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

FRANCK BILLIOTTE a également déposé les autres marques suivantes : BILLIOTTE 1897 , Ducoin , Le Bocal Artisanal , BILLOTTE 1897 , Le père Jacot


Monsieur FRANCK BILLIOTTE - ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France


BILLIBURGER, Monsieur FRANCK BILLIOTTE - ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.