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Marques déposées par monsieur FRANCK BILLIOTTE
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Ducoin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ducoin
Monsieur FRANCK BILLIOTTE

Numéro de dépôt :
4536570
Date de dépôt :
23/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2029
Ducoin de FRANCK BILLIOTTE

Présentation de la marque Ducoin

Déposée par voie électronique le 23 mars 2019 par monsieur FRANCK BILLIOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ducoin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur FRANCK BILLIOTTE domicilié(e) ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLIFINANCE, Monsieur FRANCK BILLIOTTE domicilié(e) ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France.

La marque Ducoin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ducoin arrivera à expiration en date du 23 mars 2029.

FRANCK BILLIOTTE a également déposé les autres marques suivantes : BILLIOTTE 1897 , Le Bocal Artisanal , BILLOTTE 1897 , Le père Jacot , L'Artisan Comtois


Monsieur FRANCK BILLIOTTE - ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France


BILLIFINANCE, Monsieur FRANCK BILLIOTTE - ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Salaisons ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.