Marque expirée - Marque en non vigueur

hevea nature Latex végétal 100% naturel
Franck Bidault

Numéro de dépôt :
3707276
Date de dépôt :
25/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2020
hevea nature Latex végétal 100% naturel de Franck Bidault

Présentation de la marque hevea nature Latex végétal 100% naturel

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2010 par Franck Bidault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « hevea nature Latex végétal 100% naturel »

Le déposant est Franck Bidault domicilié(e) 2 rue de la Piscine - 40510 - SEIGNOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Bidault domicilié(e) 2 rue de la Piscine - 40510 - SEIGNOSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hevea nature Latex végétal 100% naturel est expirée depuis le 25 janvier 2020.


Franck Bidault - 2 rue de la Piscine - 40510 - SEIGNOSSE - France


Franck Bidault - 2 rue de la Piscine - 40510 - SEIGNOSSE - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Articles orthopédiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).