Marque expirée - Marque en non vigueur
ROSE GRANIT
Numéro de dépôt :
3452413
Date de dépôt :
15/09/2006
Lieu de dépôt :
GTC VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
15/09/2016
Présentation de la marque ROSE GRANIT
Déposée le 15 septembre 2006 par FRANCK BESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « ROSE GRANIT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE GRANIT est expirée depuis le 15 septembre 2016.
FRANCK BESSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44