Marque enregistrée - Marque en vigueur

DENTELLE
Monsieur Franck BESSON

Numéro de dépôt :
4689252
Date de dépôt :
07/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2030
DENTELLE de Franck BESSON

Présentation de la marque DENTELLE

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2020 par monsieur Franck BESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DENTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Franck BESSON domicilié(e) 38 montée du Tilleul - 69840 - JULLIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.JVS, Monsieur Jean-Livier CABOCEL domicilié(e) 354 rue Marius Lacrouze - 71850 - CHARNAY LES MACON - France.

La marque DENTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4689252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENTELLE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2030.

Franck BESSON a également déposé les autres marques suivantes : ROSE GRANIT , ROSE GRANIT


Monsieur Franck BESSON - 38 montée du Tilleul - 69840 - JULLIE - France


SO.JVS, Monsieur Jean-Livier CABOCEL - 354 rue Marius Lacrouze - 71850 - CHARNAY LES MACON - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.