Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Colfortec
M. Franck Berthinier

Numéro de dépôt :
4030749
Date de dépôt :
08/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2023
Colfortec de Franck Berthinier

Présentation de la marque Colfortec

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2013 par monsieur Franck Berthinier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Colfortec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Franck Berthinier domicilié(e) 14 rue des Tuileries, Allée B - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Berthinier domicilié(e) 14 rue des Tuileries, Allée B - 69009 - LYON - France.

La marque Colfortec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Colfortec est expirée depuis le 8 septembre 2023.


M. Franck Berthinier - 14 rue des Tuileries, Allée B - 69009 - LYON - France


M. Franck Berthinier - 14 rue des Tuileries, Allée B - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Logiciels (programmes enregistrés) ;

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