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Marques déposées par monsieur FRANCK BERMOSER
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SCALPELLO PIZZA AL TAGLIO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCALPELLO PIZZA AL TAGLIO
M. FRANCK BERMOSER
Mlle PASCALE LE FLOCH
Mme. LYDIE GOISLOT
M. ANTOINE HERAIL

Numéro de dépôt :
4244023
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SCALPELLO PIZZA AL TAGLIO de FRANCK BERMOSER

Présentation de la marque SCALPELLO PIZZA AL TAGLIO

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2016 par monsieur FRANCK BERMOSER, mademoiselle PASCALE LE FLOCH, madame LYDIE GOISLOT, monsieur ANTOINE HERAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCALPELLO PIZZA AL TAGLIO »

Les déposants sont monsieur FRANCK BERMOSER domicilié(e) 20 RUE DU DRAGON - 75006 - PARIS - France, mademoiselle PASCALE LE FLOCH domicilié(e) 20 RUE DU DRAGON - 75006 - PARIS - France, madame LYDIE GOISLOT domicilié(e) 38 ROUTE DE SAINT MILAIRE - 44000 - CLISSON - France, monsieur ANTOINE HERAIL domicilié(e) 20 RUE DU DRAGON - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle PASCALE LE FLOCH domicilié(e) 20 RUE DU DRAGON - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRANCK BERMOSER a également déposé les autres marques suivantes : SCALPELLO


M. FRANCK BERMOSER - 20 RUE DU DRAGON - 75006 - PARIS - France

Mlle PASCALE LE FLOCH - 20 RUE DU DRAGON - 75006 - PARIS - France

Mme. LYDIE GOISLOT - 38 ROUTE DE SAINT MILAIRE - 44000 - CLISSON - France

M. ANTOINE HERAIL - 20 RUE DU DRAGON - 75006 - PARIS - France


Mlle PASCALE LE FLOCH - 20 RUE DU DRAGON - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 20 janvier 2017 - Rejet total n°692906 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.