Marque enregistrée - Marque en vigueur

C 100% Végé
Monsieur Franck Bergé

Numéro de dépôt :
4603698
Date de dépôt :
30/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2029
C 100% Végé de Franck Bergé

Présentation de la marque C 100% Végé

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2019 par monsieur Franck Bergé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C 100% Végé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Franck Bergé domicilié(e) 3 cité Georges Charpak - 15130 - Arpajon sur Cère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Bergé, Monsieur Franck Bergé domicilié(e) 3 cité georges Charpak - 15130 - Arpajon sur Cère - France.

La marque C 100% Végé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C 100% Végé arrivera à expiration en date du 30 novembre 2029.


Monsieur Franck Bergé - 3 cité Georges Charpak - 15130 - Arpajon sur Cère - France


Franck Bergé, Monsieur Franck Bergé - 3 cité georges Charpak - 15130 - Arpajon sur Cère - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Vêtements ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; fromages ;

Tapioca ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; pizzas ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.