Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAPERLESS-EXPERT
M. FRANCK BELLAICHE
M. STEPHANE GROS

Numéro de dépôt :
4259192
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PAPERLESS-EXPERT de FRANCK BELLAICHE

Présentation de la marque PAPERLESS-EXPERT

Déposée par voie électronique le 23 mars 2016 par monsieur FRANCK BELLAICHE et monsieur STEPHANE GROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPERLESS-EXPERT »

Les déposants sont monsieur FRANCK BELLAICHE domicilié(e) 23 RUE D'AMSTERDAM - 75008 - PARIS - France et monsieur STEPHANE GROS domicilié(e) CHATEAU SEGUIN, 42 CHEMIN D'ORNON - 33610 - CANEJAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK BELLAICHE domicilié(e) 23 RUE D'AMSTERDAM - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

FRANCK BELLAICHE a également déposé les autres marques suivantes : DE LA TÊTE AUX PIEDS - Coiffure & Institut , PAPERLESS EXPERT , PAPERLESS-DESK , PAPERLESS DESK , CREACTE , FINANCE CONCEPTION , FC FINANCE CONCEPTION


M. FRANCK BELLAICHE - 23 RUE D'AMSTERDAM - 75008 - PARIS - France

M. STEPHANE GROS - CHATEAU SEGUIN, 42 CHEMIN D'ORNON - 33610 - CANEJAN - France


M. FRANCK BELLAICHE - 23 RUE D'AMSTERDAM - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689607 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.