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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCK BEJAT ORGANISATION - FBO
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CASUAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASUAL
FRANCK BEJAT ORGANISATION - FBO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1205720
Date de dépôt :
04/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2012

Présentation de la marque CASUAL

Déposée le 4 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) FRANCK BEJAT ORGANISATION - FBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCK BEJAT ORGANISATION - FBO domicilié(e) 13 Rue Camille,69003 LYON (dossier no 2211838) - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 456 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-François CHRONOWSKI CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE domicilié(e) 1 Avenue du Chater, BP 33,69340 FRANCHEVILLE (dossier no 2211838) - 69340 - France.

La marque CASUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASUAL est expirée depuis le 4 juin 2012.


FRANCK BEJAT ORGANISATION - FBO Société Anonyme - 13 Rue Camille,69003 LYON (dossier no 2211838) - 69003 - France - SIREN 340456722


Maître Jean-François CHRONOWSKI CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE - 1 Avenue du Chater, BP 33,69340 FRANCHEVILLE (dossier no 2211838) - 69340 - France


Renouvellement sans limitation n°2005774 - Publication au BOPI 1992-35

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2001 n°2211838 - Publication au BOPI 2001-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Inscription le 14 août 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°305347 - Publication au BOPI 2000-08-14

Inscription le 8 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179371 - Publication au BOPI 1994-12-08

Inscription - Transmission de propriété n°7522 - Publication au BOPI

Vêtements en tous genres, sous-vêtements et survêtement;vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants, à savoir : manteaux, vestes, blousons, chemises, maillots de corps à manches courtes, jeans, pantalons, robes, jupes, vêtements de pluie;bonneterie, à savoir : bas, chaussettes, tricots, pull-overs, chemises tricotées;linge et lingerie;maillots de bain, chaussures et coiffures; accessoires d'habillement, à savoir : ceintures, bretelles, gants, cravates.