Déposée le 22 juin 1987 par la société FRANCK BEJAT ORGANISATION F.B.O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON),
la marque française « CASUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société FRANCK BEJAT ORGANISATION F.B.O domicilié(e) 23 Rue Victor Hugo, 69002 LYON (dossier no 2091945) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 214 172 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE Maître Jean-François CHRONOWSKI domicilié(e) (dossier no 2091945) - France.
La marque CASUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589630.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASUAL est expirée depuis le 22 juin 2007.
FRANCK BEJAT ORGANISATION F.B.O. - 23 Rue Victor Hugo, 69002 LYON (dossier no 2091945) - France - SIREN 330214172
CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE Maître Jean-François CHRONOWSKI - (dossier no 2091945) - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 1997 n°2091945 - Publication au BOPI 1997-06-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Inscription le 8 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179371 - Publication au BOPI 1994-12-08
Vêtements en tous genres, sous vêtements et survêtements, vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants à savoir : manteaux, vestes blousons, chemises, maillots de corps à manches courtes, jeans, pantalons, robes, jupes, vêtements de pluie, bonneterie à savoir : bas, chaussettes, tricots, pull overs chemises tricotées, linge et lingerie maillots de bains, chaussures et coiffures; accessoires d'habillement à savoir : ceintures, bretelles, gants cravates
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