Marque expirée - Marque en non vigueur

Le monde d'Arvens La nature est une oeuvre d'art!
Franck Battut

Numéro de dépôt :
3672320
Date de dépôt :
03/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2019
Le monde d\'Arvens La nature est une oeuvre d\'art! de Franck Battut

Présentation de la marque Le monde d'Arvens La nature est une oeuvre d'art!

Déposée le 3 septembre 2009 par Franck Battut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le monde d'Arvens La nature est une oeuvre d'art! »

Le déposant est Franck Battut domicilié(e) 25 bis Route de Tulle - 63760 - BOURG-LASTIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Battut domicilié(e) 25 bis Route de Tulle - 63760 - BOURG-LASTIC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le monde d'Arvens La nature est une oeuvre d'art! est expirée depuis le 3 septembre 2019.


Franck Battut - 25 bis Route de Tulle - 63760 - BOURG-LASTIC - France


Franck Battut - 25 bis Route de Tulle - 63760 - BOURG-LASTIC - France


Republication pour erratum - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Errata de la publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).