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Marques déposées par monsieur Franck BARATAUD
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Tête de Pioche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tête de Pioche
M. Franck BARATAUD

Numéro de dépôt :
4087211
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2024
Tête de Pioche de Franck BARATAUD

Présentation de la marque Tête de Pioche

Déposée par voie électronique le 28 avril 2014 par monsieur Franck BARATAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tête de Pioche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est monsieur Franck BARATAUD domicilié(e) 10 Rue du DOUANIER DOUSSEAU - 69530 - BRIGNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck BARATAUD domicilié(e) 10 Rue du DOUANIER ROUSSEAU - 69530 - BRIGNAIS - France.

La marque Tête de Pioche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tête de Pioche est expirée depuis le 28 avril 2024.

Franck BARATAUD a également déposé les autres marques suivantes : A CIEL OUVERT


M. Franck BARATAUD - 10 Rue du DOUANIER DOUSSEAU - 69530 - BRIGNAIS - France


M. Franck BARATAUD - 10 Rue du DOUANIER ROUSSEAU - 69530 - BRIGNAIS - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.