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Marques déposées par monsieur FRANCK BAILLY
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CUVÉE PÉTRONILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVÉE PÉTRONILLE
Monsieur FRANCK BAILLY

Numéro de dépôt :
4553347
Date de dépôt :
21/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2029
CUVÉE PÉTRONILLE de FRANCK BAILLY

Présentation de la marque CUVÉE PÉTRONILLE

Déposée par voie électronique le 21 mai 2019 par monsieur FRANCK BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVÉE PÉTRONILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur FRANCK BAILLY domicilié(e) 3 RUE DU TAMBOUR - 51170 - SERZY ET PRIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV CHAMPAGNE ALAIN BAILLY, Monsieur FRANCK BAILLY domicilié(e) 3 RUE DU TAMBOUR - 51170 - SERZY ET PRIN - France.

La marque CUVÉE PÉTRONILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE PÉTRONILLE arrivera à expiration en date du 21 mai 2029.

FRANCK BAILLY a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DE SERZY , CUVEE FLEUR DE VIGNE , CUVÉE LES ROSIÈRES


Monsieur FRANCK BAILLY - 3 RUE DU TAMBOUR - 51170 - SERZY ET PRIN - France


SCEV CHAMPAGNE ALAIN BAILLY, Monsieur FRANCK BAILLY - 3 RUE DU TAMBOUR - 51170 - SERZY ET PRIN - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.