Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHAOS THE DREAM L APOCALYPSE SPIRITUELLE LES PASSEURS ARCANTIC FRANCK BAILLEUL
M. Franck BAILLEUL

Numéro de dépôt :
4143117
Date de dépôt :
18/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2024
LE CHAOS THE DREAM L APOCALYPSE SPIRITUELLE LES PASSEURS ARCANTIC FRANCK BAILLEUL de Franck BAILLEUL

Présentation de la marque LE CHAOS THE DREAM L APOCALYPSE SPIRITUELLE LES PASSEURS ARCANTIC FRANCK BAILLEUL

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2014 par monsieur Franck BAILLEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHAOS THE DREAM L APOCALYPSE SPIRITUELLE LES PASSEURS ARCANTIC FRANCK BAILLEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Franck BAILLEUL domicilié(e) Chateau Bosq - 14310 - AMAYE SUR SEULLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck BAILLEUL domicilié(e) Chateau Bosq - 14310 - AMAYE SUR SEULLES - France.

La marque LE CHAOS THE DREAM L APOCALYPSE SPIRITUELLE LES PASSEURS ARCANTIC FRANCK BAILLEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143117.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAOS THE DREAM L APOCALYPSE SPIRITUELLE LES PASSEURS ARCANTIC FRANCK BAILLEUL arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.

Franck BAILLEUL a également déposé les autres marques suivantes : ARCANTIC


M. Franck BAILLEUL - Chateau Bosq - 14310 - AMAYE SUR SEULLES - France


M. Franck BAILLEUL - Chateau Bosq - 14310 - AMAYE SUR SEULLES - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

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