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Marques déposées par FRANCK AUSILIA
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cosy box
Marque expirée - Marque en non vigueur

cosy box
FRANCK AUSILIA

Numéro de dépôt :
3687922
Date de dépôt :
31/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2019
cosy box de FRANCK AUSILIA

Présentation de la marque cosy box

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2009 par FRANCK AUSILIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cosy box »

Le déposant est FRANCK AUSILIA domicilié(e) 18 RUE DU DOCTEUR MARCON - 83150 - BANDOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK AUSILIA domicilié(e) 18 RUE DU DOCTEUR MARCON - 83150 - BANDOL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cosy box est expirée depuis le 31 octobre 2019.

FRANCK AUSILIA a également déposé les autres marques suivantes : NIGHT INDUSTRY , COSY BAR , LOVELIGHT , COSY STORE , COSY GARDEN , COSY NIGHT , WINTER TIME , COSY LOFT , COSY LIFE , COSY BEACH


FRANCK AUSILIA - 18 RUE DU DOCTEUR MARCON - 83150 - BANDOL - France


FRANCK AUSILIA - 18 RUE DU DOCTEUR MARCON - 83150 - BANDOL - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.