Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Médiumnité Humaniste Transpersonnelle
M. Franck Aubert

Numéro de dépôt :
3987757
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2023
Médiumnité Humaniste Transpersonnelle de Franck Aubert

Présentation de la marque Médiumnité Humaniste Transpersonnelle

Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par monsieur Franck Aubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Médiumnité Humaniste Transpersonnelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur Franck Aubert domicilié(e) chez Mm Penna Claire, 661 vieux chemin d'Hyères Les Castels - 83130 - La Garde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Aubert domicilié(e) chez Mm Penna Claire, 661 vieux chemin d'Hyères Les Castels - 83130 - La Garde - France.

La marque Médiumnité Humaniste Transpersonnelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Médiumnité Humaniste Transpersonnelle est expirée depuis le 5 mars 2023.


M. Franck Aubert - chez Mm Penna Claire, 661 vieux chemin d'Hyères Les Castels - 83130 - La Garde - France


M. Franck Aubert - chez Mm Penna Claire, 661 vieux chemin d'Hyères Les Castels - 83130 - La Garde - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

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