Marque enregistrée - Marque en vigueur

marta
M. Franck ASENKAT

Numéro de dépôt :
4271852
Date de dépôt :
12/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2026
marta de Franck ASENKAT

Présentation de la marque marta

Déposée par voie électronique le 12 mai 2016 par monsieur Franck ASENKAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « marta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur Franck ASENKAT domicilié(e) 6 ALLEE DE LA REINE - 75150 - LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck ASENKAT domicilié(e) 6 ALLEE DE LA REINE - 78150 - LE CHESNAY - France.

La marque marta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque marta arrivera à expiration en date du 12 mai 2026.


M. Franck ASENKAT - 6 ALLEE DE LA REINE - 75150 - LE CHESNAY - France


M. Franck ASENKAT - 6 ALLEE DE LA REINE - 78150 - LE CHESNAY - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Mise à disposition de forums en ligne ; services de messagerie électronique ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; programmation pour ordinateurs .