Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP CERAM
FRANCK AROUS

Numéro de dépôt :
1511234
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1996
TOP CERAM de FRANCK AROUS

Présentation de la marque TOP CERAM

Déposée le 5 février 1986 par FRANCK AROUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP CERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCK AROUS, domicilié(e) 1, rue Pernelle, 75004 PARIS. - France.

La marque TOP CERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP CERAM est expirée depuis le 5 février 1996.


FRANCK AROUS - 1, rue Pernelle, 75004 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.