Franck Arnaud, Agissant pour le compte de la société Lotus Synthesis en cours de formation
Numéro de dépôt :
3799532
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2021
Présentation de la marque Lotus Synthesis
Déposée le 21 janvier 2011 par Franck Arnaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Lotus Synthesis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est Franck Arnaud, Agissant pour le compte de la société Lotus Synthesis en cours de formation domicilié(e) 37 Bonnand - 69003 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Arnaud domicilié(e) 37 Bonnand - 69003 - LYON - France.
La marque Lotus Synthesis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 16 juin 2011 - Retrait partiel n°551060 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-16
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563779 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 23 janvier 2012 - Immatriculation de societe n°567787 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintures, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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