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Marques déposées par monsieur Franck Arguillère
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Y'a pas de mal à se faire du bien
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y'a pas de mal à se faire du bien
M. Franck Arguillère

Numéro de dépôt :
4122689
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2024
Y\'a pas de mal à se faire du bien de Franck Arguillère

Présentation de la marque Y'a pas de mal à se faire du bien

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2014 par monsieur Franck Arguillère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Y'a pas de mal à se faire du bien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Franck Arguillère domicilié(e) 6 square Charles Laurent - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Arguillère domicilié(e) 6 square Charles Laurent - 75015 - Paris - France.

La marque Y'a pas de mal à se faire du bien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y'a pas de mal à se faire du bien est expirée depuis le 2 octobre 2024.

Franck Arguillère a également déposé les autres marques suivantes : L'éco...ptimiste , VIESAINEETZEN.COM , ETHIQUE ECO


M. Franck Arguillère - 6 square Charles Laurent - 75015 - Paris - France


M. Franck Arguillère - 6 square Charles Laurent - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.