Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

l'agence à la main verte
franck Aldorende pelloux

Numéro de dépôt :
3663143
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
l\'agence à la main verte de franck Aldorende pelloux

Présentation de la marque l'agence à la main verte

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2009 par franck Aldorende pelloux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'agence à la main verte »

Le déposant est franck Aldorende pelloux domicilié(e) 14 L rue de coubertin - parc de mirande - 21000 - dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, franck pelloux domicilié(e) 14 L Aldorende - rue de coubertin - parc de mirande - 21000 - dijon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42


franck Aldorende pelloux - 14 L rue de coubertin - parc de mirande - 21000 - dijon - France


franck pelloux - 14 L Aldorende - rue de coubertin - parc de mirande - 21000 - dijon - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523834 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.