Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTIE
FRANCK AGIER

Numéro de dépôt :
3011162
Date de dépôt :
01/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2010

Présentation de la marque SOTIE

Déposée le 1 mars 2000 par FRANCK AGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est FRANCK AGIER, domicilié(e) 26 rue Gabriel Péri, 92300 Levallois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK AGIER - France.

La marque SOTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTIE est expirée depuis le 1 mars 2010.

FRANCK AGIER a également déposé les autres marques suivantes : FUNNY FILMS FORUM


FRANCK AGIER - 26 rue Gabriel Péri, 92300 Levallois - France


FRANCK AGIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Appareils photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Locations de films, d'enregistrements phonographiques, vidéographiques, d'accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles. Services de transmissions d'informations par voie télématiques. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmission d'information par catalogues électroniques sur réseaux Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.