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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCITAL
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M P + FRANCITAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M P + FRANCITAL
FRANCITAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94536218
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2014

Présentation de la marque M P + FRANCITAL

Déposée le 12 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) FRANCITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M P + FRANCITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCITAL domicilié(e) Le Valjoly,42290 SORBIERS (dossier no 2272210) - 42290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 501 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2272210) - 42005 - France.

La marque M P + FRANCITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M P + FRANCITAL est expirée depuis le 12 septembre 2014.

FRANCITAL a également déposé les autres marques suivantes : SKITEN , FRANCITAL , MICROFIBER , "S + COUPE-PLUIE" , FRANCITAL , (Marque figurative) , FRANCITAL , FRANCIMAT , PARAFLOT , VERTICAL


FRANCITAL Société Anonyme - Le Valjoly,42290 SORBIERS (dossier no 2272210) - 42290 - France - SIREN 724501069


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2272210) - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272210 - Publication au BOPI 2004-09-16

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232216 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337275 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337273 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 17 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337274 - Publication au BOPI 2001-12-17

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.