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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCITAL
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FRANCITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCITAL
FRANCITAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3196237
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
27/11/2012
FRANCITAL de FRANCITAL

Présentation de la marque FRANCITAL

Déposée le 27 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) FRANCITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « FRANCITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCITAL domicilié(e) « LE VALJOLY »,42290 SORBIERS - 42290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 501 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville , B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque FRANCITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCITAL est expirée depuis le 27 novembre 2012.

FRANCITAL a également déposé les autres marques suivantes : SKITEN , MICROFIBER , "S + COUPE-PLUIE" , FRANCITAL , (Marque figurative) , FRANCITAL , FRANCIMAT , M P + FRANCITAL , PARAFLOT , VERTICAL


FRANCITAL (Société Anonyme) - « LE VALJOLY »,42290 SORBIERS - 42290 - France - SIREN 724501069


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville , B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Vêtements de protection et de sécurité ; gants de protection et de sécurité. Sacs d'alpinistes, bâtons d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage. Bâches, échelles de corde, cordes, duvet (plumes) , sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) , sac pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, tentes. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.