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Marques déposées par FRANCITAL
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FRANCITAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCITAL
FRANCITAL

Numéro de dépôt :
1224761
Date de dépôt :
17/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2003
FRANCITAL de FRANCITAL

Présentation de la marque FRANCITAL

Déposée le 17 janvier 1983 par FRANCITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCITAL, domicilié(e) 20, rue Saint-Joseph, 42000 SAINT.ETIENNE (dossier no 2012804) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2012804) - France.

La marque FRANCITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCITAL est expirée depuis le 17 janvier 2003.

FRANCITAL a également déposé les autres marques suivantes : SKITEN , FRANCITAL , MICROFIBER , "S + COUPE-PLUIE" , FRANCITAL , (Marque figurative) , FRANCITAL , FRANCIMAT , M P + FRANCITAL , PARAFLOT


FRANCITAL - 20, rue Saint-Joseph, 42000 SAINT.ETIENNE (dossier no 2012804) - France


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2012804) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1992 n°2012804 - Publication au BOPI 1992-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232216 - Publication au BOPI 1997-02-03

Sacs de couchage, matelas notamment matelas gonflables à usage non médical.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.