Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCITAL
FRANCITAL

Numéro de dépôt :
1122113
Date de dépôt :
24/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCITAL

Déposée le 24 janvier 1980 par FRANCITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCITAL domicilié(e) (S.A.) 20, rue Saint-Joseph 42003 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque FRANCITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRANCITAL a également déposé les autres marques suivantes : SKITEN , FRANCITAL , MICROFIBER , "S + COUPE-PLUIE" , FRANCITAL , (Marque figurative) , FRANCITAL , FRANCIMAT , M P + FRANCITAL , PARAFLOT


FRANCITAL - (S.A.) 20, rue Saint-Joseph 42003 SAINT ETIENNE - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232216 - Publication au BOPI 1997-02-03

Tentes, voiles, bâches et sacs.Tissus, couvertures de lit et de table.Vêtements.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.