FRANCITAL ENVIRONNEMENT
Présentation de la marque FRANCITAL ENVIRONNEMENT
Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par FRANCITAL ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCITAL ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCITAL ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631267.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCITAL ENVIRONNEMENT arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.
FRANCITAL ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43