École Internationale du Développement Durable
Présentation de la marque École Internationale du Développement Durable
Déposée le 21 octobre 2011 par Francisco QUINTANS DE SOURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « École Internationale du Développement Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque École Internationale du Développement Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque École Internationale du Développement Durable est expirée depuis le 21 octobre 2021.
Francisco QUINTANS DE SOURE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06