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Marques déposées par monsieur Francisco MIRO-SANS CASACUBERTA
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MUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSS
Monsieur Francisco MIRO-SANS CASACUBERTA, de nationalité espagnole, Pelayo, 42 2o la, 08001 BARCELONE, Espagne.

Numéro de dépôt :
1325561
Date de dépôt :
04/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1995

Présentation de la marque MUSS

Déposée le 4 octobre 1985 par monsieur Francisco MIRO-SANS CASACUBERTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francisco MIRO-SANS CASACUBERTA - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.A. de BOISSE. - France.

La marque MUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSS est expirée depuis le 4 octobre 1995.


Monsieur Francisco MIRO-SANS CASACUBERTA, de nationalité espagnole, Pelayo, 42 2o la, 08001 BARCELONE, Espagne. - Espagne


L.A. de BOISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.