Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS
Francisco MARTINEZ & Cie, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1413269
Date de dépôt :
12/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1997

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 12 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francisco MARTINEZ & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francisco MARTINEZ & Cie domicilié(e) 19, avenue de Bourgogne MIN Fruleg 543, 94150 RUNGIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 12 juin 1997.

Francisco MARTINEZ & Cie a également déposé les autres marques suivantes : LA COLOMBE


Francisco MARTINEZ & Cie, société à responsabilité limitée - 19, avenue de Bourgogne MIN Fruleg 543, 94150 RUNGIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Oranges, mandarines et pamplemousses.