Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PLAUTIGNAN
FRANCISCO Marie-Claude

Numéro de dépôt :
1635980
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2020
CHATEAU PLAUTIGNAN de FRANCISCO Marie-Claude

Présentation de la marque CHATEAU PLAUTIGNAN

Déposée le 20 décembre 1990 par FRANCISCO Marie-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PLAUTIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCISCO Marie-Claude domicilié(e) 2 chemin de la Civic - 33340 - ORDONNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCISCO Marie-Claude domicilié(e) 2 Chemin de La Croix - 33340 - ORDONNAC - France.

La marque CHATEAU PLAUTIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU PLAUTIGNAN est expirée depuis le 20 décembre 2020.

FRANCISCO Marie-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PEY-MARTIN


FRANCISCO Marie-Claude - 2 chemin de la Civic - 33340 - ORDONNAC - France


FRANCISCO Marie-Claude - 2 Chemin de La Croix - 33340 - ORDONNAC - France


Demande de renouvellement le 14 septembre 2010 n°2450911 - Publication au BOPI 2010-09-14

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2000 n°2183775 - Publication au BOPI 2000-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°540448 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-11-10

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2010 n°2454974 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2010-11-10

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553027 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénomé CHATEAU PLAUTIGNAN