Demande publiée - Marque en non vigueur

santons pastel
Monsieur francisco gonzalez salanova

Numéro de dépôt :
4404027
Date de dépôt :
13/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2027
santons pastel de francisco gonzalez salanova

Présentation de la marque santons pastel

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2017 par monsieur francisco gonzalez salanova auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « santons pastel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017. .

Le déposant est monsieur francisco gonzalez salanova domicilié(e) 129 chemin des xaviers - 13013 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, santons gonzague, Monsieur francisco gonzalez salanova domicilié(e) 129 chemin des xaviers, château gombert - 13013 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur francisco gonzalez salanova - 129 chemin des xaviers - 13013 - marseille - France


santons gonzague, Monsieur francisco gonzalez salanova - 129 chemin des xaviers, château gombert - 13013 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Inscription le 14 novembre 2018 - Rejet partiel n°738386 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14

Statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.