Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OURSINOX
Francisco Edmond
Seguin-Guy
BESSONE J. Louis

Numéro de dépôt :
3160489
Date de dépôt :
19/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
19/04/2012
OURSINOX de Francisco Edmond

Présentation de la marque OURSINOX

Déposée le 19 avril 2002 par Francisco Edmond, Seguin-Guy, BESSONE J. Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « OURSINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Les déposants sont Francisco Edmond domicilié(e) Villa Edhel,84240 La motte d'aigues - 84240 - France, Seguin-Guy domicilié(e) 14 allée des Alouettes La ciotat - France, BESSONE J. Louis domicilié(e) 14 rue St Anne,13360 ROQUEVAIRE - 13360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francisco Edmond domicilié(e) Villa EDHEL quartier de la justice,84240 La motte d'aigues - 84240 - France.

La marque OURSINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OURSINOX est expirée depuis le 19 avril 2012.

Francisco Edmond a également déposé les autres marques suivantes : EASY AIL


Francisco Edmond - Villa Edhel,84240 La motte d'aigues - 84240 - France

Seguin-Guy - 14 allée des Alouettes La ciotat - France

BESSONE J. Louis - 14 rue St Anne,13360 ROQUEVAIRE - 13360 - France


Francisco Edmond - Villa EDHEL quartier de la justice,84240 La motte d'aigues - 84240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Ouvre oursins